Mentions légales

Thumbnail

ÉDITION / PUBLICATION DU SITE

Le site dental-access.fr est la propriété exclusive de Lyssia CHANAÏ.

115, Sutherland Avenue Flat 4 W92QJ LONDON

Responsable de la publication/ Managing Director :
Lyssia CHANAÏ
Tél : 06 14 35 19 24

Pour joindre notre service client : chanailyssia@gmail.com

INFORMATIONS LÉGALES

Tout visiteur du site www.dental-access.fr est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.

L’utilisateur peut être amené au cours de sa navigation sur des sites extérieurs, via des liens hypertextes. Le contenu de ces sites extérieurs ne dépend pas de l’association Dental Access.

Dental Access se réserve le droit de modifier le contenu de son site et de supprimer ou d’ajouter des services. Dental Access n’apporte aucune garantie quant à la disponibilité de son site et dégage sa responsabilité des conséquences qui pourraient résulter d’une accessibilité momentanée. Dental Access ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.

Dental Access n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de Dental Access ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

TARIFS PROPOSÉS SUR LE SITE

Les différents tarifs indiqués sur le site www.dental-access.fr ne sont présents qu’à titre indicatif.
Dental Access mettant à jour régulièrement ses tarifs, seul un devis engagera l’association pour les prix et produits.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Dental Access est une marque déposée.
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Lyssia CHANAÏ.
Les marques citées et les logos présents sur ce site sont la propriété de leurs ayants droit respectifs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. En cas de contestation, le Tribunal de Commerce d’Antibes sera seul compétent.